Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANOIR
Numéro de dépôt :
1459370
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
24/03/1998
Présentation de la marque DANOIR
Déposée le 24 mars 1988 par monsieur ROY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « DANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANOIR est expirée depuis le 24 mars 1998.
ROY Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37